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Elles peuvent être complétées, le cas échéant, avec des conditions d'utilisation particulières à certains services. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur ces conditions générales.

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1 - Édition du site

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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.cotesboostees.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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Propriétaire du site :

Web Online Concept - Contact : web.online.concept@gmail.com - site web : www.web-online-concept.com

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Identification de l'entreprise :

Auto-Entreprise Web Online Concept - SIREN : 510583800

Rue Paul Estival - 31200 Toulouse

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Hébergeur :

Wix.com inc 500 terry a francois blvd San Francisco, CA 94158 +1 415-639-9034

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2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Web Online Concept est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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3. Objet du Site :

 

Le site www.cotesboostees.com est un site de consultation réservé aux membres du groupe privé [Nom du groupe] pour visualiser les résultats et les statistiques des pronostics partagés au sein de ce groupe. Il n'a aucune vocation commerciale et ne propose pas de services ou produits à la vente.

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L'accès au site est strictement réservé aux membres du groupe privé. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite.

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